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La fiscalité des cryptomonnaies en Suisse

La fiscalité des cryptomonnaies en Suisse
Sommaire
Au vu de la nouveauté apportée par les cryptomonnaies, plusieurs questions se posent quant à leur fiscalité. Dans cet article, on couvre toutes les informations essentielles pour comprendre ce nouveau mode de paiement.

Les cryptomonnaies : Définition

Quand on pense aux cryptomonnaies, on pense souvent au Bitcoin, mais ce n’est qu’une des multiples types de cryptomonnaies qui existent sur le marché. Mais qu’est-ce qu’une cryptomonnaie ? 

C’est une monnaie numérique décentralisée qui fonctionne avec une technologie qu’on appelle la blockchain. En somme, une cryptomonnaie est une monnaie entièrement numérique, qui n’est pas émise par une banque centrale. 

Chaque transaction est enregistrée dans un registre public (la blockchain). Sa sécurité est assurée par la cryptographie. Ces monnaies permettent un échange direct entre personnes sans passer par un intermédiaire comme une banque classique. Mais cela veut aussi dire que son contrôle peut se révéler compliqué.

Pourquoi utiliser des cryptomonnaies ?

High risk high reward

L’indépendance vis-à-vis d’une structure bancaire traditionnelle confère aux cryptomonnaies une plus grande autonomie. Les monnaies de ce type sont toujours disponibles. Ces monnaies permettent un rendement élevé, même si cela n’est pas sans risques. En effet, la valeur des cryptomonnaies peut chuter ou augmenter très rapidement et dramatiquement.

Sécurité renforcée

Le registre public blockchain permet de garder une trace de chaque transaction, et ce pour toujours. Une transaction ne peut pas être falsifiée, modifiée ou effacée une fois qu’elle a été réalisée. Ce registre n’est pas stocké sur un seul ordinateur; il est donc quasi-impossible pour un pirate d’y accéder.

Inclusivité et disponibilité

À la différence des banques classiques, le marché des cryptomonnaies reste ouvert en permanence, offrant toujours l’opportunité d’en tirer parti, même pendant les heures nocturnes. Il vous suffit d’une connexion internet pour y accéder.

Inconvénients des cryptomonnaies

Instabilité extrême

On ne peut parler de cryptomonnaies sans mentionner les risques élevés qui y sont associés. En effet, ce type d’investissement possède son lot de risques, notamment à cause de l’instabilité de ces monnaies. En effet, la valeur d’une cryptomonnaie peut augmenter ou chuter drastiquement et rapidement.

La nouveauté et ses inconvénients

Même si les cryptomonnaies comme le Bitcoin peuvent permettre un rendement élevé sur le court terme, la viabilité de ces monnaies sur le long terme est plus qu’incertaine. En effet, les cryptomonnaies sont très récentes et n’ont donc pas encore fait leurs preuves en tant que placement sur le long terme.

Comme pour d’autres innovations récentes comme l’IA, la  nouveauté de ce type de monnaie fait aussi que les réglementations et les lois les concernant ne sont pas encore toujours très développées, ce qui peut mener à des abus.

Les règles fiscales suisses sur les cryptomonnaies

Jetons de paiement (payment tokens)

Les cryptomonnaies utilisées comme moyens de paiement (aussi appelées « payment tokens » ou « jetons de paiement ») comme le Bitcoin par exemple, sont considérées comme faisant partie de la fortune privée, au même titre que les actions et les comptes bancaires.

Les cryptomonnaies utilisées comme moyen de paiement ne sont pas soumises à l’impôt anticipé ou aux droits des timbres. Il faudra cependant mentionner ces cryptomonnaies chaque année dans votre déclaration d’impôts, en mentionnant leur valeur : 

Si vous ne générez pas de revenus avec vos tokens, vous ne serez en principe pas imposés sur le revenu. Cependant, si vous recevez un salaire ou un bonus en crypto, cela est vu comme un revenu et vous serez donc imposé.

Si vous faites beaucoup de transactions ou si les montants échangées sont élevés, cela pourra être vu comme une activité professionnelle et vous serez donc imposé sur les gains. Si vous minez (créez des cryptomonnaires), cela sera aussi considéré comme un revenu imposable, comme dans le cas d’une activité indépendante.

Jetons d'investissement

La situation est bien plus complexe pour les jetons d’investissement. Il est utile de vérifier votre cas personnel et de le comparer aux informations officielles de la Confédération. Les jetons d’investissement sont des cryptomonnaies qui donnent des droits financiers à l’investisseur (par exemple : un remboursement, une part des bénéfices, des intérêts, etc.).

Le traitement fiscal de ces jetons dépend du type de lien contractuel entre l’investisseur et l’émetteur (la personne ou entreprise qui a créé le jeton). Chaque type de droit doit être analysé séparément pour les impôts.

La fiscalité des cryptomonnaies en Suisse

Déductions fiscales

Les frais liés à la gestion des cryptos (comme des frais de portefeuille ou de sécurité) peuvent être déduits. Cependant, les frais d’achat, de vente ou de transfert ne sont pas déductibles.

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